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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANTOINE SUBILEAU S.A.

Numéro de dépôt :
97683629
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, Rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU S.A. - 6, Rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France - SIREN 873802904


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285591 - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1999-09-28

Boissons alcooliques, vins, spiritueux